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Marques déposées par Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A
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Parcours VITA Santé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Parcours VITA Santé
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A.)

Numéro de dépôt :
4396197
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
Parcours VITA Santé de Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A

Présentation de la marque Parcours VITA Santé

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Parcours VITA Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A.) domicilié(e) 19, rue de Paris, CS 50070 - 93013 - BOBIGNY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.M.S.A. - Affaires Juridiques domicilié(e) 19 rue de Paris - 93013 - BOBIGNY Cedex - France.

La marque Parcours VITA Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parcours VITA Santé arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A a également déposé les autres marques suivantes : POUR BIEN VIEILLIR , Les Ateliers Nutri Activ' , INSTANTS SANTE , Association santé éducation et prévention sur les territoires , LES ATELIERS DU BIEN VIEILLIR


Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (C.C.M.S.A.) - 19, rue de Paris, CS 50070 - 93013 - BOBIGNY Cedex - France


C.C.M.S.A. - Affaires Juridiques - 19 rue de Paris - 93013 - BOBIGNY Cedex - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Éducation. Formation. Informations en matière d'éducation. Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de conférence. Organisation et conduite de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ;

Évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs). Recherches scientifiques. Recherches techniques ;

Services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté. Assistance médicale. Services de médecine alternative.